Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIPA MENUISERIE PVC
Baies Industrielles et Productions associées – BIPA (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3270120
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
BIPA MENUISERIE PVC de Baies Industrielles et Productions associées – BIPA

Présentation de la marque BIPA MENUISERIE PVC

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Baies Industrielles et Productions associées – BIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIPA MENUISERIE PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Baies Industrielles et Productions associées – BIPA domicilié(e) 4, Bd Jules Ferry,02200 SOISSONS - 02200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 761 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel FRESNAY BIPA domicilié(e) 4, Bd Jules Ferry,02200 SOISSONS - 02200 - France.

La marque BIPA MENUISERIE PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPA MENUISERIE PVC est expirée depuis le 22 janvier 2014.

Baies Industrielles et Productions associées – BIPA a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLICE L'ALLIANCE DU VITRAGE ITR, DU CHENE ET DU PVC , Door'plast


Baies Industrielles et Productions associées – BIPA (S.A.S.) - 4, Bd Jules Ferry,02200 SOISSONS - 02200 - France - SIREN 384761664


Monsieur Daniel FRESNAY BIPA - 4, Bd Jules Ferry,02200 SOISSONS - 02200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Matériaux de construction non métalliques menuiseries en polyvinyle de chlorure.